Certification de la Haute Autorité de Santé

La clinique Jouvenet a obtenu sa première accréditation en 2004, puis la seconde en 2008. Suite à la visite des experts de la Haute Autorité de Santé (HAS) en décembre 2011, la clinique Jouvenet a obtenu une certification V2010 sans recommandation et sans réserve soulignant ainsi la reconnaissance par la HAS du niveau de qualité de la prise en charge des patients. L'établissement a passé la visite de certification V2014 en mars 2016. L'établissement a passé la visite de certification V2020 en mars 2023 et a été certifié avec mention.

 

Que représente la certification de la Haute Autorité de Santé ?

 

La certification HAS (Haute Autorité de Santé) est une évaluation externe obligatoire reflétant le niveau de qualité des établissements de santé. Renouvelée tous les 4 ans, cette certification évalue particulièrement :

  • la qualité des soins médicaux dispensés,
  • le respect des normes de sécurité en milieu hospitalier,
  • la capacité d'organisation de l'établissement, pour répondre au mieux aux besoins et attentes des patients.

 

Comment se déroule la certification ?

 

Pour accorder sa certification, la Haute Autorité de Santé utilise la méthode d'audit du "patient traceur". Celle-ci comprend une analyse du dossier du patient, un échange avec les professionnels qui ont pris en charge le patient et l'avis de celui-ci.

 

La première accréditation

 

Depuis 1996, tous les établissements de santé français doivent être évalués par des experts visiteurs externes à l'établissement pour rendre compte de la qualité des prestations offertes aux patients.

Cette procédure était appelée jusqu'en 2008 "accréditation". C'était l'Agence Nationale d'Accréditation et d'Evaluation en Santé (ANAES) qui était chargée de réaliser ces visites. Quatre niveaux d'évaluation avaient été fixés : sans recommandation, avec recommandation, avec réserve, avec réserve majeure. La clinique Jouvenet a passé cette première évaluation en 2004. A l'issue de cette visite, elle a fait l'objet de trois recommandations, qui ont conduit à des programmes d'amélioration.

 

La deuxième accréditation

 

Les établissements de santé doivent repasser tous les quatre ans une visite d'accréditation. Cette seconde évaluation s'est déroulée comme la première, seules quelques modifications ont été apportées :

  • le terme employé est désormais "Certification des établissements de santé",
  • les niveaux de certification sont : certification, certification avec suivi, certification conditionnelle et non-certification,
  • l'ANAES s'appelle désormais Haute Autorisé de Santé (HAS).

Cette nouvelle procédure de certification est orientée vers l'évaluation des pratiques des établissements.

La clinique Jouvenet a passé cette visite en février 2008. Au regard du travail et des constats réalisés sur le site, la HAS a prononcé la certification sans suivi de la clinique.

Les experts visiteurs ont relevé de nombreux points positifs durant leur visite, en voici quelques extraits :

  • les orientations stratégiques sont approuvées par les Tutelles et prennent en compte les besoins de la population,
  • les professionnels sont sensibles au respect des droits des patients et de l'entourage, au respect de la dignité du patient et à la confidentialité des informations,
  • la fiabilité de l'identification du patient,
  • le service restauration est organisé afin de garantir l'hygiène et la qualité,
  • le recueil de la satisfaction et des plaintes des patients est organisé,
  • un programme de prévention et de surveillance du risque infectieux est défini et la coordination des vigilances et des risques est assurée,
  • l'hygiène de l'ensemble des locaux est maîtrisée,
  • l'information sur les conditions de séjour et l'état de santé est assurée tout au long de la prise en charge,
  • la prise en charge de la douleur est efficiente.

La HAS invite également la clinique Jouvenet à poursuivre sa démarche d'amélioration continue de la qualité en définissant trois objectifs :

  • élargir la réflexion sur un tri plus sélectif et la valorisation des déchets,
  • poursuivre les actions décidées afin d'améliorer l'accueil des personnes handicapées,
  • améliorer la rédaction des prescriptions des examens complémentaires.

 

La certification V2010

 

Suite à la visite d'experts-visiteurs en décembre 2011 dans le cadre de la démarche V2010, la clinique Jouvenet a été certifiée sans recommandation et sans réserve. Les conclusions du rapport sont conformes à la restitution et l'ensemble des critères ont été côtés en A et B.

Sur les trois recommandations que la clinique avait à lever depuis la visite de 2008, il reste à réaliser des travaux pour améliorer l'accessibilité du bâtiment aux personnes à mobilité réduite. Cette action est inscrite dans le programme 2012.

Vous pouvez consulter le rapport V2010 complet de l'HAS.

32 % des établissements Générale de Santé récemment audités par les experts visiteurs de la HAS sur la base du référentiel V2010 ont obtenu une certification sans recommandation. Les résultats nationaux sont quant à eux de 17 % (Baromètre HAS au 01/12/2014). Ces résultats placent le groupe en deuxième position du secteur privé, juste après les centres de lutte contre le cancer les plus performants et en première position du secteur privé lucratif.

 

Le Label Générale de Santé

 

La clinique Jouvenet fait partie du groupe Ramsay Générale de Santé, anciennement Générale de Santé. Ce groupe d’établissements privés a développé sa culture qualité au-delà des obligations réglementaires en créant un certificat d’engagement de service. Ce certificat est délivré par un organisme extérieur : l’Association Française d’Assurance Qualité (AFAQ) uniquement aux établissements du groupe. Une première version de ce référentiel est parue en 2002, la clinique Jouvenet a obtenu ce certificat en 2003 (renouvellement en 2005 et 2007).

Le département Qualité du siège Générale de Santé a lancé un projet de révision du référentiel 2007. Ce nouveau référentiel repose sur 5 engagements :

  • 1. assurer la sécurité du séjour des patients et de leur environnement,
  • 2. informer et éduquer le patient sur sa santé,
  • 3. assurer la continuité de la prise en charge du patient,
  • 4. agir ensemble contre la douleur,
  • 5. assurer le confort du séjour du patient.

La visite de certification Label V2 a eu lieu les 17 et 18 mars 2011 et au vu des résultats obtenus, le maintien de la certification a été prononcé.

La certification V2014

La visite de certification V2014 des experts-visiteurs de la HAS a eu lieu du 15 au 18 mars 2016.

La clinique Jouvenet a été certifiée A

Vous pouvez retrouver ici  le rapport de visite V2014 complet.

 

La certification V2020

La visite de certification V2020 des experts-visiteurs de la HAS a eu lieu du 27 février au 1er mars 2023.

La clinique Jouvenet a été certifiée avec mention.

Vous pouvez retrouver ici  le rapport de visite V2020 complet.